Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site astrogenese.fr les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Mentions legales – Le site astrogenese.fr est édité par :
[Prénom NOM] Enseigne : Astrogénèse Statut : [Entrepreneur individuel / Micro-entreprise — à compléter après immatriculation] [Adresse du siège ou de domiciliation, ou mention « adresse communiquée sur demande pour les personnes physiques »] SIRET : [numéro SIRET] Code APE / NAF : [à compléter, ex. 9609Z – Autres services personnels n.c.a.] [N° TVA intracommunautaire ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » pour un micro-entrepreneur] Email : [adresse email] Téléphone : [numéro, facultatif]
⚠️ À compléter impérativement après création de la micro-entreprise. Tant que l’activité n’est pas immatriculée, le SIRET, le code APE et le statut ne peuvent pas être renseignés — et la vente de prestations payantes ne peut légalement avoir lieu. EDIT : au 22/08/26 la micro-entreprise n’est toujours pas créée.
Mentions legales – Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Prénom NOM], en sa qualité d’éditeur du site.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
o2switch 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, France Téléphone : 04 44 44 60 40 Site web : www.o2switch.fr
(Les autres mentions sociales de l’hébergeur — forme juridique, capital, RCS, n° de TVA — sont consultables et à jour sur le site o2switch.fr.)
Mentions legales – Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site astrogenese.fr (structure, textes, images, graphismes, logo, vidéos, analyses et contenus astrologiques) sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de [Prénom NOM] / Astrogénèse, et sont protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Crédits photographiques : certaines images sont fournies par la NASA (domaine public) ; les autres visuels sont la propriété de l’éditeur ou utilisés avec autorisation.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le site est détaillé dans la Politique de confidentialité, conformément au RGPD.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’opposerait à l’éditeur.
Médiateur compétent : [Nom du médiateur de la consommation choisi — ex. CM2C, Medicys, etc.] Coordonnées / site internet : [à compléter]
Mentions legales – Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.